Règlement intérieur

du Ze BLUE BROTHERS RUGBY BAND

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Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association « Ze BLUE BROTHERS RUGBY BAND », sis Maison des Associations – 5/9, rue Vacheresse – 77400 LAGNY SUR MARNE

Les membres

Conditions d’admission :

Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation.

Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 150,00 € (cent cinquante euros).

Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d’administration.

La cotisation annuelle, accompagnée des documents nécessaires à l’établissement de la licence (1) (2), doit être versée à l’association avant l’expiration de la licence précédente ou avant le premier match de la saison, et au plus tard, le 1er novembre de la saison en cours (à l’exception des nouveaux adhérents arrivant en cours d’année).

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre.

(1) Certificat médical obligatoire, à fournir au 1er entraînement.

(2) Electrocardiogramme obligatoire : courant du mois d’octobre.

Admission de nouveaux membres

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion, fournir un certificat médical et subir l’électrocardiogramme.

Les statuts et le règlement intérieur mis à jour sont remis à chaque nouvel adhérent.

Exclusion

Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants, aussi bien dans l’enceinte du club sportif que dans ses déplacements à l’extérieur :

  •  Matériel détérioré
  • Comportement dangereux, aussi bien dans l’enceinte du club sportif que dans ses déplacements à  l’extérieur
  • Propos désobligeants envers les autres membres
  • Comportement non-conforme avec l’éthique de l’association
  • Non-respect des statuts et du règlement intérieur
  • Non-paiement de la cotisation avant le 1er décembre de la saison en cours
  • Non-remise des documents d’adhésion pour les membres actifs.

Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité des voix (article 10 des statuts). Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR, quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.

La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Démission – Décès – Disparition

Conformément à l’article 7 des statuts, le membre démissionnaire, en cours d’année, devra adresser, sous simple lettre, sa décision au Président.

Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle, ni fourni les documents nécessaires à son adhésion, dans le délai d’un mois à compter de la date d’exigibilité (1er novembre de la saison en cours), sera considéré d’office comme démissionnaire.

Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire.

En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.

Fonctionnement de l’association

Assemblée générale ordinaire :

Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du conseil d’administration.

Les membres, à jour de leur cotisation, sont convoqués suivant la procédure suivante :

Lettre simple, E-mail ou remise en main propre de la convocation.

Le vote s’effectue à main levée.

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion qui rédige un procès-verbal de l’assemblée générale.

Les votes par procuration sont autorisés, dans la limite de 2 pouvoirs par personne.

Assemblée générale extraordinaire :

Conformément à l’article 13 des statuts de l’association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir dans les conditions définies dans ce même article.

Tous les membres à jour de leur cotisation sont convoqués suivant la même procédure que pour l’assemblée générale ordinaire.

Le vote s’effectue à main levée.

Il est désigné un secrétaire de séance en début de réunion qui rédige un procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire.

Les votes par procuration sont autorisés, dans la limite de 2 pouvoirs par personne.

Dispositions diverses

Modification du règlement intérieur :

Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration, conformément à l’article 14 des statuts de l’association « Ze BLUE BROTHERS RUGBY BAND ».

Il peut être modifié par le conseil d’administration à tout moment.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l’association par lettre simple ou remis en main propre (ou par affichage) sous un délai de 1 mois suivant la date de la modification.

 

Fait à LAGNY-sur-MARNE, le 19 juin 2010

 

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